L’assurance vie est l’une des offres d’épargne les plus intéressantes, mais aussi les plus accessibles. C’est pour cette raison que pour plusieurs personnes, il n’y a même plus à réfléchir avant de souscrire à un tel contrat. Il permet d’assurer une transmission d’un certain capital en cas de décès, aux bénéficiaires désignés par le souscripteur.
Cependant, lorsque vient le moment de désigner ces bénéficiaires, cela peut être très facile comme très difficile dans certains cas. Alors, de quelle manière fait-on le choix des bénéficiaires d’une assurance vie ?
Qui profite d’une assurance vie ?
Une assurance vie est souscrite à travers des clauses d’un contrat bien précis. Les personnes pouvant bénéficier de cette assurance vie sont également précisées dans l’une des clauses du contrat. Cette clause va désigner d’une manière claire, mais aussi précise, le bénéficiaire de l’assurance vie dont fait objet le contrat en question.
Le bénéficiaire devrait être choisi librement par le souscripteur du contrat d’assurance vie. Ce dernier peut donc choisir une personne pouvant faire partie de sa famille, ses amis, son entourage. Le bénéficiaire peut également être une personne morale ou physique.
Vous l’aurez compris, le souscripteur a une totale liberté de choisir le bénéficiaire qu’il désire pour son assurance vie. Il devra simplement le préciser dans les clauses du contrat, à savoir, la clause bénéficiaire libre de son contrat, mais également dans un testament qu’il devra déposer au préalable chez un notaire. Une fois le testament déposé chez le notaire, il est important que le souscripteur signale à son assureur que de telles mesures ont été prises.
Il n’est pas obligatoire de désigner un seul bénéficiaire pouvant profiter des clauses du contrat de l’assurance vie. En effet, il est tout à fait possible de désigner plusieurs bénéficiaires. Dans ce cas-là, chacun d’eux va bénéficier d’une partie précisée dans les clauses du contrat.
Qu’en est-il des bénéficiaires lorsqu’il n’y a pas de clauses à cet effet ?
Il arrive que des fois, le contrat d’assurance vie ne dispose d’aucune clause spécifique aux bénéficiaires ou que le souscripteur ne peut simplement pas choisir un bénéficiaire pour quelconque raison soit-il. Dans ce cas-là, qui devrait bénéficier de l’assurance vie de la personne lorsque le souscripteur décède ?
Il faut savoir que le souscripteur a entièrement le droit de ne désigner aucune personne comme un bénéficiaire du capital de l’assurance vie, cela n’a jamais été une obligation. Dans ce cas-là, lors du décès, on ne constate aucune clause de désignation, ainsi, il faut savoir que la procédure désigne une clause par défaut qu’il faudra suivre.
Lorsque le souscripteur décède sans avoir désigné de bénéficiaire pour son assurance vie, le capital vie sera automatiquement versé au conjoint ou biens aux héritiers, à savoir ses enfants.
Cependant, bien que la clause par défaut existe, il faut que la famille du défunt ait connaissance du contrat d’assurance. En effet, dans le cas où cette dernière n’a pas été informée du contrat d’assurance vie souscrit, il lui sera impossible de demander le capital dû. Lorsqu’on ne demande pas de bénéfice d’un contrat d’assurance suite au décès du souscripteur, ce dernier est considéré comme étant en déshérence.
Vous l’aurez compris, cela aurait été trop beau si ça serait les assurances qui recherchaient les personnes concernées pour leur attribuer ce qu’il leur est dû.
Comment choisir ses bénéficiaires d’assurance vie ?
De manière générale, il faut savoir que le choix du bénéficiaire peut se faire d’une manière entièrement libre. La personne ayant souscrit au contrat d’assurance vie peut choisir les bénéficiaires qu’elle désire et les désigner dans les clauses du contrat d’assurance vie. Cette dernière peut choisir des personnes de son entourage, autant des personnes morales que physiques.
Au contraire, elle peut également ne désigner aucune personne en tant que bénéficiaire du contrat. Dans un cas pareil, on aura une clause par défaut qui prendra effet. Cependant, cette clause devra également être adaptée aux besoins et à la situation de la personne. Cette clause désignera par défaut le conjoint ou les enfants ou les héritiers en cas de décès. Cependant, si vous n’êtes pas marié, il va falloir préciser votre partenaire de pacs dans le cadre de cette clause.
Il est néanmoins impossible de désigner certaines personnes de son entourage parmi les bénéficiaires du contrat d’assurance vie, cela dans le but d’éviter tout abus de confiance :
- Les médecins traitants.
- Les infirmières et les infirmiers.
- Les auxiliaires médicaux.
